le tableau de bord du foyer et de la famille, un vrai logiciel de gestion et d'organisation pour le foyer et la famille
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J'ai un vrai tableau de bord de mon foyer. Je peux suivre tout ce qui se passe

Papiers mutuelle et santé : combien de temps les garder ?

La plupart des papiers liés à la santé (carte vitale, carnet de santé, carnet de vaccination, etc.) doivent être gardés à vie. Cependant, ce n'est pas le cas des ordonnances ou des bordereaux (de sécurité sociale, de mutuelle, etc.) qui peuvent être conservés pendant une durée bien définie. Référez-vous au tableau ci-dessous pour savoir combien de temps garder chaque document.

Durée de conservation des papiers et documents de santé

Document à conserver Durée de conservation
Ordonnances 1 an au moins après la fin du traitement
Carte vitale A vie*
Attestation de la Sécurité Sociale
Bordereaux de la Sécurité Sociale 2 ans**
Bordereaux de Mutuelle***
Bordereaux de remboursement d'assurance maladie
Bordereaux de maternité
Carnet de santé A vie
Carnet de vaccination
Carte de groupe sanguin
Factures de frais de séjour****
  • 30 ans pour un hôpital public
  • 10 ans pour une clinique privée
Remboursements des indemnités journalières Indéfinie
Certificats et examens médicaux au titre d'un accident de travail
Dossier de dommages corporels 10 ans après la fin de l'indemnisation

 

Carte vitale

* L’attestation vous permet de faire valoir de vos droits en cas de perte ou de vol de votre carte Vitale.

Bordereaux de la Sécurité Sociale

** C’est le délai maximum pour les caisses pour réclamer le remboursement des sommes indûment versées (sauf cas de frauduleux).

Bordereaux de Mutuelle

*** Le délai peut varier en fonction des clauses de votre contrat pour adresser une demande de remboursement.

Factures de frais de séjour

**** Les frais de séjour peuvent être réclamés pendant ces délais.

 

Retrouvez  toutes les durées de conservation des papiers importants

Si vous perdez vos papiers (permis, carte grise...), profitez de HomeBubble pour les refaire plus facilement, avec le dossier Refaire vos papiers.

 

Pensez à archiver vos papiers importants en double sous format numérique dans votre coffre-fort numérique HomeBubble.

 

 

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